Conditions générales d’utilisation

CGU en cours de rédaction

Mentions imposées par la loi de confiance dans l’économie numérique et objet du site.

Le présent site est édité par Joël PATAULT, habitant au 2, impasse des Martinets, 43520 Bouillé-Ménard joignable par téléphone au numéro suivant : 07.83.20.62.02 (du lundi au vendredi de 10h à 18h) ou par courrier électronique à l’adresse suivante : jpatault@gmail.com. Le présent site est hébergé par la société Hostpapa Canada 5063 North Service Road Suite 102 Burlington, ON L7L 5H6.

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Joël PATAULT, exerçant également les fonctions de responsable de la rédaction.
Le présent site est d’accès gratuit à tout internaute mais limité aux habitants de Bouillé-Ménard et/ou personnes en lien avec les activités régulières de Bouillé-Ménard. Il a pour objet la mise en relation entre les utilisateurs autour de centres d’intérêt.

Les présentes conditions générales ont pour vocation de régir les rapports entre l’éditeur et tous les utilisateurs, elles feront l’objet d’une ratification par tous les membres souhaitant s’inscrire sur le présent site, cette ratification consistera dans le fait, pour l’internaute, de cocher la case correspondant à la phrase suivante : « je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales d’utilisation du site. »

Ce fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite de la part de l’internaute qui reconnaît la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du présent site et, sauf pour lui d’apporter preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.